Mentions légales

Informations légales relatives au site etnair.fr et à son éditeur.

Document à compléter : les champs entre crochets doivent être renseignés avec les données réelles de l’entreprise avant mise en ligne. Aucune information n’a été inventée.

1. Éditeur du site

Dénomination sociale : [À COMPLÉTER]
Forme juridique : [À COMPLÉTER — SARL, SAS, EURL…]
Capital social : [À COMPLÉTER]
Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE À COMPLÉTER], 52000 Chaumont
SIREN : 501 770 390 [déduit du numéro de TVA — à vérifier]
SIRET : [À COMPLÉTER — SIREN + NIC de l’établissement]
RCS : [VILLE ET NUMÉRO À COMPLÉTER]
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 95 501 770 390 [repris du pied de page — à vérifier]
Téléphone : 03 25 32 20 03
E-mail : [À COMPLÉTER]
Directeur de la publication : [NOM ET PRÉNOM À COMPLÉTER]

2. Hébergeur

Raison sociale : [À COMPLÉTER]
Adresse : [À COMPLÉTER]
Téléphone : [À COMPLÉTER]

3. Assurances et qualifications professionnelles

Assurance responsabilité civile professionnelle : [COMPAGNIE, NUMÉRO DE CONTRAT ET COUVERTURE GÉOGRAPHIQUE À COMPLÉTER]
Assurance décennale : [COMPAGNIE, NUMÉRO DE CONTRAT ET COUVERTURE GÉOGRAPHIQUE À COMPLÉTER]
Qualification RGE : [ORGANISME, NUMÉRO ET DATE DE VALIDITÉ À COMPLÉTER]
Attestation de capacité fluides frigorigènes : [NUMÉRO ET ORGANISME À COMPLÉTER]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant ce site (textes, images, logos, charte graphique, structure) est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur est interdite.

5. Données personnelles

Les données collectées via le formulaire de contact sont utilisées dans le seul but de répondre à votre demande et d’établir, le cas échéant, un devis. Responsable de traitement : [À COMPLÉTER]. Durée de conservation : [À COMPLÉTER]. Destinataires : [À COMPLÉTER]. Conformément au Règlement général sur la protection des données et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données. Ces droits s’exercent auprès de [CONTACT À COMPLÉTER]. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

6. Cookies

[SECTION À COMPLÉTER SELON LES OUTILS RÉELLEMENT UTILISÉS — mesure d’audience, cartographie, avis clients, réseaux sociaux. Préciser pour chaque famille de cookies sa finalité, sa durée de conservation et les modalités de refus.]

7. Médiation de la consommation

Conformément au code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige. Médiateur désigné : [NOM ET COORDONNÉES À COMPLÉTER].

8. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.